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La vie du Conseil

 

        Le conseil se réunit une fois par mois (habituellement le quatrième jeudi), les titulaires et les suppléants sont convoqués, ces derniers participent aux délibérations, mais ne peuvent pas voter.

         Les décisions administratives (inscriptions, qualifications, autorisation d’exercice en sites multiples, autorisation d’assistanat …) qui sont prises de façon collégiale, peuvent être frappées d’appel auprès de la commission ad hoc du CNOM.

         Vous trouverez ci-dessous les comptes rendus de ces séances.

 

ANNEE 2018

ANNEE 2019