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séance du 21 décembre 2016

 

INSCRIPTIONS

Docteur NITENBERG Jérôme. Vient du Rhône. N°2998.  Spécialité en  Médecine

Compétence en allergologie. Orientation  en acupuncture.

:380 Avenue Robert Labeyrie – 40465 PONTONX SUR L’ADOUR.

Docteur GARRETTA Michel. Vient de la Ville de Paris. N°3001. Retraité sans activité

Docteur ROCA CEREZO Isabel. 1ère inscription. N°2999. Médecin membre de l’UE

Spécialiste  en réanimation: praticien hospitalier attaché temps plein.  CHG –MONT DE MARSAN

Inscription de la SELARL unipersonnelle du Docteur Muriel MARKOV.N°3002.

Lieu d’exercice principal : 4 rue Madeleine Castaing – 40130 CAPBRETON.

Autre site d’exercice 7 rue Frédéric Mistral – 40100 DAX.

Docteur BEOTTI Aldo. Vient des Pyrénées Atlantiques. N°3003..

Qualifié spécialiste  en cardiologie et maladies vasculaires.7 rue du Théâtre – 40200 MIMIZAN (COCOLI du Dr DELEST).

Docteur SAUGNAC Marie-Laure. Vient de la Gironde. N°3004..

Spécialité en Médecine du Travail 

MSA Sud Aquitaine – 70 rue Alphonse Daudet – 40286 SAINT PIERRE DU MONT CEDEX

Docteur TORRESSAN Cécilia. 1ère Inscription. N°3005

qualifiée spé en MG- Effectue des remplacements

Docteur PASCOUAU Marion. 1ère inscription. N°3006..

Qualifiée spécialiste en Médecine Générale  .Activité intermittente.

Docteur MAUCLERE Manon. 1ère Inscription. N°3007

qualifiée spé en MG  Associée avec le Dr MAUCLERE François

Docteur CHABERT Bruno. Vient de la Corrèze. N°3000.

Retraité sans activité  Spécialiste en Psychiatrie  

Docteur ABRAHAM Elise. Vient de la Gironde. N°3008.Qualifiée spécialiste en pneumologie 

 DESC en Cancérologie, option Traitements Médicaux des Cancers  CHG de Dax –

Docteur PLANTEC Jean-Yves. Vient des Pyrénées-Atlantiques. N°2913 (réinscription).

 qualifié en MG  1 Place de la Résistance (40220) TARNOS (COCOLI temps partiel du Dr MOSNIER).

 LME : Centre de Rééducation Fonctionnelle – 3 Boulevard Saint-Guily (64270) SALIES-DE BEARN (temps partiel).

Docteur LALANNE-AZIDROU Eloïse. N°3009. 1ère inscription

qualifiée spécialiste en MG  Exercera à compter du 4 janvier 2016 à GEAUNE (40320) 6 Place de l’Hôtel de Ville.

•Transferts :

 Docteur COURTAULT Carine (est partie pour la Gironde).

 Docteur CAPBERN Philippe (est parti dans les Pyrénées Atlantiques).

 Docteur CAZAUGADE Michel (est parti dans les Pyrénées Atlantiques).

 Docteur ONDZE Basile (est parti dans le Gers).

 Docteur BENANE Kamal (est parti dans l’Aisne)

 Docteur GUIBERT Micaela (est partie dans les Pyrénées-Atlantiques)

•Changement d’adresse professionnelle :

Docteur NICOTERA Léonardo, médecin spécialiste en médecine physique et réadaptation fonctionnelle, a cessé son activité à Nouvielle le 30 septembre 2015. Depuis le 1er octobre 2015, il exerce à temps partiel sur deux sites qui dépendent du CHG Layné : A la Cellule Parcours Patient -A Santé Landes,

Docteur GOMEZ Angel, spécialiste en Médecine Générale, cesse son activité de remplacement au 03 janvier 2016. A compter du 04 janvier 2016, il devient COCOLI à temps plein du Docteur MATHIO Jean-Louis.

Docteur BERNARD Jacques, spécialiste en Médecine Générale, a depuis le 21 octobre 2015 une activité salariée à temps partiel à la Maison Saint Louis de Buglose à Saint Vincent de Paul. Continue à effectuer des remplacements.

Docteur BONEIL Marie, spécialiste en Médecine Générale, cesse son activité intermittente le 03 janvier 2016. Au 04 janvier 2016, elle exercera une activité libérale en association avec le Docteur MAZIN.

Docteur GARDEY Erwann, spécialiste en Médecine Générale, cesse son activité intermittente le 03 janvier 2016. Au 04 janvier 2016, il exercera une activité libérale au sein du groupe médical Tourren à Saint Vincent de Tyrosse.

Docteur TRAN DINH Sylvie, spécialiste en Médecine Générale, cesse son COCOLI avec le Docteur MATHIO au 1er janvier 2016. Depuis le 06 janvier 2015, elle a une activité à temps partiel à Santé Service à Dax.

Docteur DASSAIN Monique, angiologue, cesse son activité libérale à Capbreton au 31 décembre 2015 et va exercer à temps plein au CHG de Dax à partir du 01/01/ 2016.

Docteur PASSICOS Christophe, spécialiste en Médecine Générale, cesse son activité libérale de Médecine Générale à Yzosse à compter du 31 décembre 2015. A partir du 1er janvier 2016, il exercera de façon exclusive la Médecine Thermale à Dax.

Docteur WEBER François, médecin spécialiste en Médecine Générale, retraité, cesse à partir du 1er janvier 2016 son activité intermittente mais continue son activité salariée au CHG de Dax.

Docteur LEUNG HOW Charles, spécialiste en Médecine Générale, cesse son activité libérale au 31 décembre 2015. A compter du 1er janvier 2016, il débute une activité salariée au Centre de Gestion à Mont de Marsan à temps plein

Docteur CLEMENT Christine, spécialiste en Médecine Générale, exerce à temps partiel en CDI à la clinique Korian Napoléon à Saint Paul les Dax.

Docteur CHAMPLON Sébastien, spécialiste en Médecine Générale, va exercer une activité salariée dans l’établissement Primerose à Soorts Hossegor à compter du 04 janvier 2016 en continuant son exercice libéral

Docteur COUTURE Nicolas, spécialiste en médecine générale, cesse son activité intermittente et  va succéder à compter du 26 décembre 2015 au Docteur VOGEL Alain  au 57 rue René Vielle – 40270 GRENADE sur l’ADOUR.

Docteur MONSEGUR j-MICHEL arrêt EHPAD- Gamarde Maintien Peyrehorade

•Médecins retraités « n’ayant plus aucune activité »

Docteur BOUILLERCE-MIRASSOU Pierre.

 Docteur MONET Jean-François.

 Docteur MARMOIS Roland.

  Docteur MARCHAND Dominique.

  Docteur VOGEL Alain.

  Docteur VIVES Gérard.

  Docteur DUBOS Philippe.

  Docteur BRIAUD Michel.

  Docteur PARRENS Jean-Louis.

  Docteur POURQUIE Jean

Médecins retraités « conservant une activité »

Docteur MORINCOMME Gérard, spécialiste en médecine générale, cesse son activité libérale. Il continue une activité de salarié à temps partiel au Stade Montois Rugby Pro à MONT DE MARSAN

Docteur LIGAULT Jean-Marie, médecin psychiatre option enfant adolescent, cesse son activité libérale.

il continue son activité salariée au Centre Départemental de l’Enfance  M de M

 Docteur LAVIGNASSE Pierre, médecin généraliste, Il poursuit une activité salariée à temps partiel  avec l’association CAMINANTE à Saint André de Seignanx (40390).

Docteur MAUCLERE François, spécialiste en Médecine Générale, mais continue son activité professionnelle sans changement.

Docteur LACOSTE Gabriel, spécialiste en Médecine Générale, continue son activité professionnelle sans changement.

Contrats soumis au visa ordinal

   Contrats de remplacements passés entre un médecin et un autre médecin :    61

   Contrats de remplacements passés entre un médecin et un étudiant en médecine :   33

Contrat d’assistant spécialiste passé entre le CHG de Dax et un médecin : 1

Contrat de travail passé entre un établissement de soins privé : 9

Contrat de praticien contractuel + avenant au contrat passé entre le Conseil Général des Landes et un médecin : 1

COCOLI passé entre médecins généralistes : 4

Contrat de praticien contractuel passé entre le CHG de Dax et un médecin : 1

Contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel passé entre la CPAM des Landes et un médecin : 1

Contrat de praticien contractuel passé entre le CHG de Mont de Marsan et un médecin : 2

Statuts constitutifs de SELARL : 1

Contrat de collaboration libérale passé entre médecins spécialistes : 1

Contrat  de surveillance des épreuves sportives  passé entre une association et un médecin : 1 

Avenant n°3 de la Convention relative à l’intervention de deux médecins de soins auprès des joueurs professionnels du stade montois rugby  passé entre le Centre Hospitalier Général de Mont-de-Marsan et  SAPS Stade Montois Rugby professionnel.

Contrat de présentation de patientèle passé entre 2 généralistes : 1

LE CONTENTIEUX DISCIPLINAIRE

A - Affaires nouvelles :

v  Litiges particuliers / médecins :3

B - Affaires en cours (art L. 4123-2 du csp) :

v  Entre particuliers et médecins : 1 plainte retirée au cours de l’écoute contradictoire

 DECISIONS ADMINISTRATIVES

A – Garde et permanence des soins :

Demande de renouvellement d’exemption de gardes pour raisons de santé par  3 médecins

Le conseil donne l’accord pour 2 médecins et ajourne la décision pour le 3ème

B– Exercice en lieux multiples :

Demande d’exercice en autre site de la SELARL CCECB (Centre de Cardiologie et d’Exploration de la Côte Basque) dont le siège social est à Bayonne :

  • La SELARL demande un 10ème site dans notre département à DAX  à la clinique Saint-Vincent.
  • Cette SELARL est composée  de 17 cardiologues et 2 angiologues.
  • L’article R4113-23 du Code de la Santé Publique modifié par le décret N° 20121-884 du 17 juillet 2012 précise les conditions  nécessaires à l’obtention d’un site supplémentaire pour les SELARL à savoir :

-          lorsqu’il existe dans le secteur géographique considéré une carence ou une insuffisance de l’offre de soins préjudiciable aux besoins des patients ou à la permanence des soins ;

                           ou

-          lorsque les investigations et les soins à entreprendre nécessitent un environnement adapté, l’utilisation d’équipements particuliers, la mise en œuvre de techniques spécifiques ou la coordination de différents intervenants.

             Cette SELARL multidisciplinaire est composé de 17 cardiologues et 2 angiologues.

 Dans les cantons de Dax et Saint Vincent de Tyrosse, 9 cardiologues salariés ou libéraux et 5 angiologues salariés ou libéraux exercent leur spécialité respective.

 Le Docteur CHABANIER, gérant, et le Docteur PLAT, angiologue, précisent que la demande concerne l’exercice exclusif de l’angiologie par le Docteur PLAT, bien que la loi prévoit que c’est la SELARL qui exerce, donc toute décision la concernant rejaillit sur l’ensemble de ces membres.

  Après étude de ce dossier, le Conseil Départemental des Landes de l’Ordre des Médecins décide de donner un avis défavorable à ce site supplémentaire à Dax, les conditions nécessaires n’étant pas remplies en particulier les besoins de la population.

Il est procédé à un vote : 14 votants :

                        -  Refus: 14

                        - Accord : 0

                        - Abstention : 0

Ainsi délibéré par le Conseil départemental dans sa séance du 21 décembre 2015, où siégeaient : le Docteur LAGRAVE Françoise, Présidente, les Docteurs PEDEBOSCQ Georges, LACROIX Valérie, BOUCHILLOUX Michel, DUBROCA Jean-François, FALCINELLI Daniel, FASQUELLE Antoine, LAVIGNOLLE-LARRUE Véronique, LIVERSAIN Jean-Michel, PALOMARES Julien, PAYET Claude, RUIZ Bruno, VIGNEAU Denis et le Docteur BARBERTEGUY Régis, remplaçant le Docteur QUESSARD Laurent, absent excusé.

C – Désignation :

Demande de l’ARS d’un avis quant à la candidature du Docteur BLAQUIERE Gilles, médecin généraliste au Centre Hospitalier de Mont de Marsan, d’être inscrit que la liste des médecins généralistes agréés du département des Landes.

Ce confrère satisfait aux obligations d’inscription au Tableau de l’Ordre des Médecins et n’a pas fait l’objet de sanction ordinale, le Conseil décide de donner un avis favorable à cette candidature.

D – Appels en matière administrative :

 Le CNOM nous informe de l’appel du Docteur SALDAR KHAN Paul auprès de la section des appels administratifs du CNOM pour notre refus de LME à Mézos.

E – Demande d’assistanat :

Le Docteur DUMAS DE LA ROQUE Gérard, cardiologue exerçant à Aire sur l’Adour, a fait une demande d’assistanat :

·         Docteur DUMAS DE LA ROQUE Gérard, cardiologue à Aire sur l’Adour, fait une demande d’assistanat pour maintien de l’accès aux soins.

  • Cet assistanat sera assuré par 2 médecins en alternance : le Docteur NGOM et le Docteur ZMOULI.
  • Le Conseil donne un avis favorable pour cet assistanat d’une durée de 3 mois
  •                       - Le 1er sera assuré par le Docteur ZMOULI Safi inscrit au Tableau de l’Orne de l’Ordre des Médecins sous le n°2262 
  •                 pour la période du 13 au 22 janvier 2016 & pour la période du 9 au 18 mars 2016.

-  Le 2ème sera assuré par le Docteur NGOM Khadim inscrit au Tableau de la Gironde de l’Ordre des Médecins sous le n°15956,

       pour les périodes du 6 au 12 janvier 2016 ; du 25 janvier 2016 au 8 mars 2016 ; du 21 mars 2016 au 6 avril 2016.

 DIVERS

Circulaires récentes du Conseil National :

 

Ø  circulaire 2015-114: Exemples de courriers – principe du silence vaut accord – mise en œuvre par les conseils départementaux.

Ø  documents de l’ARS : prise en charge médico-psychologique des personnes directement impliquées par les attentats survenus en Ile-de-France depuis le vendredi 13 novembre 2015.

Ø  communiqué de presse du CNOM : l’Ordre des Médecins lance une mission pour examiner la conformité de nouvelles prestations médicales relevant de l’ubérisation de la santé ».

Copie de ces circulaires seront adressées aux Conseillers.

- Elections au CROMA :

Pour notre département 3 postes à pourvoir : 1 titulaire et 2 suppléants

Sont sortants :

          - Docteur A. FASQUELLE, titulaire

    - Docteur V. LACROIX, suppléante

Tous les médecins inscrits au tableau peuvent faire acte de candidature à déposer avant le 04 janvier 2016 au Conseil régional de l’Ordre des médecins d’Aquitaine -  84 quai des Chartrons - 33000 Bordeaux

(Nom –adresse prof.-n°ordre –département concerné).

Seuls les conseillers départementaux titulaires votent.

Démissions de conseillers

Le Docteur CAZAUGADE Michel nous informe de sa demande de transfert de son dossier dans le département des Pyrénées Atlantiques et par la-même de sa démission de conseiller de notre conseil

Le Docteur PAYET Claude premier suppléant devient conseiller titulaire.

         Le Docteur GILBERT Daniel nous informe de sa démission de conseiller suppléant

Présentation de SANTE LANDES par le Docteur NICOTERA :

La charte que doivent signer les médecins qui veulent participer à cette expérience avait déjà été présentée à la séance du 23 novembre 2015 et le Conseil n’avait émis aucun avis défavorable quand au respect du code de déontologie.

Santé Landes n’étant pas encore développé dans tout le département notamment dans le sud des Landes (le CHG de Dax va s’associer au CHG de Mont de Marsan pour assurer le développement), il serait bon d’attendre que tous les médecins soient informés pour donner un avis définitif.

TRESORERIE

Le Trésorier informe le conseil de l’augmentation de la cotisation 2016 à 330 euros,

avec la répartition suivante :

-          National : 128 €

-          Régional : 40 €

-          Départemental : 162 €

RELATIONS EXTERIEURES – REPRESENTATION – PRESSE

Représentation du conseil départemental au sein d’instances départementales et régionales :

-   Consultation de l’Ordre des médecins à Bordeaux le 28 novembre

Le compte-rendu rédigé par le Docteur DUBROCA Jean-François est distribué aux conseillers

-  SAISIE de dossier : 1

-   Inauguration du service d’ophtalmologie à Layné

-  Réunion de la CRUQ

 

Prochaine réunion

le jeudi 28 janvier 2016.