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séance du 22 mars 2018

Inscriptions au Tableau

Docteur BRECHEMIER Pierre. N°3213. Vient de l’Indre et Loire.

Médecin retraité sans aucune activité professionnelle depuis le 1er janvier 2015.

40460 SANGUINET.

 

Docteur GASPAR RISCH Ioana Corina. N°3214. Vient du Puy de Dôme.

Qualifiée spécialiste en Endocrinologie, diabète, maladies

Activité médicale intermittente libérale.  Début activité : 05 avril 2018.

 

Docteur KERVERN Camille. N°3215. Vient de la Gironde.

Qualifiée spécialiste en Médecine

Activité médicale intermittente libérale. Début activité : 23 mars 2018.

 

Docteur BARLAUD-LESTAGE Véronique. N°3216. Vient du CNOM.

Qualifiée en Médecine Générale

Activité médicale régulière salariée temps plein.

Lieu d’exercice : Santé Service Dax– 40180 NARROSSE. Début activité : 23 mars 2018.

 

Docteur PAQUOT-CHAUDRON Christine. N°3217. Vient des Vosges.

Qualifiée spécialiste en Gériatrie

Activité médicale régulière hospitalière à temps plein en tant que PH.

Lieu d’exercice: CHG de Dax –  Début activité : 1er mars 2018.

 

Docteur THORIGNE-AUDIBERT Danielle. N°3218. Vient des Pyrénées-Atlantiques

Qualifiée compétent exclusif en Gynécologie Médicale

Médecin retraitée sans activité professionnelle depuis le 1er juillet 2009.

Transferts

Docteur HOCKER Klaus transfert de son dossier au CNOM pour archivage. Dossier transmis au CNOM le 09 mars 2018.

Docteur AUDRAIN Joël part pour le CDOM des Pyrénées-Atlantiques. Dossier transmis au CNOM le 09 mars 2018.

Docteur EL KHALDI Kacem part pour le CDOM de la Haute-Garonne. Dossier transmis au CNOM le 14 mars 2018.

Changement d’activité

Docteur MEYER Magali, médecin qualifiée en Médecine Générale, a cessé son activité libérale Depuis le 28 novembre 2017, elle exerce en activité intermittente libérale.

Docteur RATE Jean-Michel, médecin retraité qualifié en Médecine Générale, reprend une activité intermittente salariée à compter du 07 mars 2018.

Changement de lieu d’exercice

Docteur NASSIRI François, médecin spécialiste en Médecine Générale, a cessé son activité au CHG de Mont de Marsan le 31 janvier 2018. Depuis le 1er février 2018, il exerce à temps partiel sur deux sites :

            * CPAM des Landes en tant que médecin du centre d’examen de santé au 08 rue Lourties – 40000 MONT DE MARSAN.

            * CH de Saint Sever au sein de la PTA des Landes.

La SELARL ORTHE MEDICAL(SELARL unipersonnelle du Docteur MALFATTI Bruno) a changé d’adresse professionnelle. Au 29 janvier 2018, le siège social et le lieu d’exercice de la SELARL sont fixés au 1500 route de Bayonne – 40300 PEYREHORADE.

Docteur BUBAHE Aloys, Gériatre, cesse son activité à la Polyclinique de l’Adour le 02 mars 2018. A compter du 05 mars 2018, il exercera à la Maison de Santé d’Hagetmau – 160 Avenue de la Gare – 40700 HAGETMAU.

Docteur BIRMINGHAM Daphné, médecin qualifiée en Médecine Générale Depuis le 1er mars 2018, exerce au service SSR de la Polyclinique de l’Adour– 40800 AIRE SUR L’ADOUR (en continuant la PDSA).

Docteur TURBAN Gaël, médecin qualifié en MG, a cessé son activité au Boulevard des Sports en date du 16 décembre 2017. Depuis le 05 février 2018, il exerce au 6 rue Levannier – 40100 DAX.

Le siège social et le lieu d’exercice de la SCP des Docteurs MERLY, ROBERT DE SAINTVINCENT et TENCER ont changé. Depuis le 22 janvier 2018, ils sont fixés au 2 bis rue Gambetta – 40510 SEIGNOSSE. 

Médecins retraités « n’ayant plus aucune activité »

Docteur LAFILLE Jean-Jacques retraité depuis le 1er septembre 2016.

Médecin décédé

Docteur DAUCHY Jean-Pierre est décédé le 28 février 2018.

 Contrats soumis au visa ordinal

Contrats de remplacements passés entre un médecin & un autre médecin :   60

Contrats de remplacements passés entre un médecin & un étudiant en médecine :  48

Protocole d’accord passé entre un établissement de santé privé et un médecin : 2

Contrat de travail à durée déterminée passé entre un établissement de santé privé et un médecin : 6

Avenant au contrat de praticien contractuel passé entre le CHG de Dax et un médecin : 1

Contrat de travail à durée indéterminée + annexes passés entre un établissement de santé privé et un médecin : 1

Contrat d’exercice en commun entre médecins de même discipline passé entre médecins : 1

Contrat de praticien clinicien hospitalier passé entre le CHG de Dax et un médecin : 1

 Contentieux disciplinaire

 Affaires nouvelles :  *Litiges particuliers / médecins :1

 Affaires en cours (art L. 4123-2 du csp) :  *  Entre particuliers et médecins 1

Plaintes :*   Entre particuliers et médecins :2

Conciliations ( art L. 4123-2 du csp) :*Entre particuliers et médecins :1  fin du litige

Décisions administratives

A – Désignation :

*Demande d’avis, de la Cour d’Appel de Pau, quant à la réinscription sur la liste des médecins agréés en matière de protection des majeurs du Docteur :

                                       MONSEGUR Jean-Michel de Peyrehorade.

Le Conseil décide de donner un avis favorableà cette candidature.

Questions diverses

*Guide du Conseiller.

Le guide du Conseiller que vient de publier le CNOM est consultable sur le site Intranet  https://intranet.ordre.medecin.fr (se connecter avec les identifiants de la messagerie sécurisée).

Guide très complet, il est décidé d’acheter des clés USB, pour chaque conseiller, sur lesquelles seront copier ce guide du conseiller, plus des infos utiles (la rédaction des certificats ou conciliation par exemple).

*Modification de l’organisation du tour de garde sur le secteur de Peyrehorade – Pouillon.

Ce secteur nous informe mettre en place l’organisation de permanence de soins non programmés de 8h à 20h en semaine et de ne plus assurer la PDSA de 20h à minuit.

*Mail du CNOM suite à un formulaire adressé par le CDOM des Hautes-Pyrénées.

Le CNOM nous adresse copie d’un document édité par la CPAM des Hautes Pyrénées : un questionnaire sur les modalités de refus des praticiens d’accepter de nouveaux patients.

Nous n’avons pas eu connaissance de ce document dans notre département.

Trésorerie

Comptes 2017 : le quitus est donné au Trésorier à l’unanimité.

 Relations extérieures

* représentation du conseil départemental au sein d’instances départementales et régionales :

          * Conseil Territorial de Santé Landes à l’ARS le 14 mars 2018 : Docteur BUESTEL Jacques.

          * Saisies de dossiers / Réquisition :   5

Prochaines  séances

Réunion exceptionnelle post-élections avec les titulaires pour le

jeudi 12 avril 2018

 et le jeudi 26 avril 2018pour la séance mensuelle