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séance du 31 aout 2015

 

Inscriptions au Tableau


      Docteur BANNELIER Jean-Luc. Vient du Jura. N°2958  Retraité sans activité

Docteur BAILBE Alice. Première inscription. N°2959.

Activité intermittente de remplacements. Spécialiste en Médecine Générale.

Docteur HAUSSEGUY-BOUVERET Emmanuelle. N°2960. Vient de la Réunion

Spécialiste en cardiologie- CHG 40107 DAX CEDEX

Docteur LUSINCHI Sophie. Vient de la Réunion. N°2961.

Qualifiée spécialiste en pédiatrie Activité intermittente (fait des remplacements).

Docteur DELAUNAY François N°2962. Vient de la Gironde.

DES en anesthésie-réanimation : praticien hospitalier CHG de Dax – Côte d’Argent

Docteur OUARSSASS Lahoussine. N°2963. Vient de la Gironde

Spécialiste en médecine générale Capacité Médecine d’Urgence.

CHG Fédération des Urgences à Mont-de-Marsan

Docteur SOULÈS Marie-Odile. Vient de la Somme. N°2965

 Médecin Conseil MSA – 70 Rue Alphonse Daudet 40280 ST PIERRE DU MONT

Docteur DAVOINE Elise. Vient de la Gironde. N°2966

Médecin Conseil CPAM des Landes -MONT DE MARSAN

Transferts

Docteur POULARD Amélie (partie dans la Loire)

Docteur DRUJON-MASCLE Ophélie (partie dans les Pyrénées Atlantiques)

Docteur BACLE Michel (parti dans la Charente-Maritime)

Docteur KALLIANOS Christos (parti dans la Haute-Garonne)

Docteur PLANTEC Jean-Yves (parti dans les Pyrénées-Atlantiques)

Changement d’activité

- Docteur PETIT Monique, médecin qualifiée en médecine générale, commence une activité intermittente (remplacements) à partir du 13 juillet 2015.

- Docteur BIRMINGHAM Daphné, médecin qualifiée en médecine générale, activité temps partiel à la Polyclinique « Les Chênes » – Rue Chantemerle – 40800 AIRE SUR L’ADOUR et aussi activité intermittente (remplacements).

- Docteur SOTOMAYOR Jacques, médecin du travail, cesse son activité libérale d’expertise. Ne continue que son activité salariée temps plein au SMIE de Dax.

- Docteur BOVIS Jean-Marie, qualifié en médecine générale, a cessé son activité intermittente depuis le 28 juin 2015. Continue son activité salariée au sein du SDIS et de la régulation au SAMU.

- Docteur TERRET-HANS Annick, médecin spécialiste en médecine générale, a cessé son activité professionnelle depuis le 06 juillet 2015.

- Docteur MOREAU-LALLEMENT Marie-Agnès, médecin spécialiste en médecine générale. A partir du 1er septembre 2015, elle devient médecin salariée du Conseil Général des Landes sur deux sites : Hagetmau et Saint-Pierre du Mont

- Docteur BERGER BY Aurélia, spécialiste en médecine générale, cesse son activité intermittente.

- Docteur PINTAT Céline, médecin généraliste, cesse son activité à la PMI d’Hagetmau -elle exercera en tant que praticien contractuel au CHG de Mont de Marsan sur trois sites 

Changement de lieu d’exercice

Docteur SAMSON David, anesthésiste – réanimateur, exerce à la clinique des Landes – 40280 SAINT PIERRE DU MONT à temps plein.

Docteur ONDZE Basile, neurologue, exerce à mi-temps au CHG de Layné et à mi-temps à la maison d’accueil spécialisée à SAINT GERME (dans le Gers).

Docteur SPODARU Maria-Zamfira, dermatologue, exerce à compter du 1er août 2015 à la Résidence Romance – 1 rue de Berdot – 40100 DAX (téléphone inchangé).

Médecins retraités « sans aucune activité »

Docteur BONNET Michel.

Docteur POYAU Richard.

Docteur VIOLET Marc.

Médecin retraité « conservant une activité »

Docteur MANSIR-LAGARDE Marie-Thérèse.

Médecin décédé

Docteur LALANNE-CLAUX Louis (décédé le 06 juin 2015)

Contrats soumis au visa ordinal

Contrats de remplacements passés entre un médecin & un autre médecin : 115

Contrats de remplacements passés entre un médecin & un étudiant en médecine : 85

- Contrat d’activité libérale passé entre le CHG de Mont-de-Marsan et un médecin : 2

- Contrat d’adjuvat passé entre médecins généralistes : 2.

- Cession de fonds libéral passé entre médecins généralistes : 2

- Prolongation de COCOLI passé entre médecins généralistes : 2

- 2 Contrats de travail passés entre une Maison de convalescence et un étudiant : 1

- Contrat d’exercice libéral passé entre un établissement de soins privé et un médecin spécialiste : 1.

- Convention de mise à disposition d’un cabinet médical pour l’exercice de la médecine générale : 1                                                                                                                            

 - Statuts constitutifs de  « SELARL » : 1

Relations médecin- industrie

- Congrès, FMC…. 3

- Conventions : 2

- Contrats d’orateur : 2  

- Contrat de consultant : 1  

Contentieux disciplinaire

      - Affaires nouvelles

            Litiges particuliers / médecins: 4

Décisions administratives

-         Exercice en lieux multiples :

- Demande d’exercice en autre site à Mézos par le Docteur Paul SALDAR KHAN :

  *   Ce médecin généraliste avec activité d’acupuncture exerce depuis une trentaine d’années à Capbreton. Il dit souhaiter reprendre un exercice à Mézos

Après délibération, le Conseil fait remarquer que cette demande ne rentre pas dans le cadre strict et réglementaire de l’article R4127-85 du CSP 

 

- Demande de prolongement technique en radiologie à la clinique des Landes de Saint Pierre du Mont des Docteurs DE HALDAT DU LYS François et MATRAN Philippe :

·         Après avoir examiné les demandes d’exercice en autre site et les contrats d’exercice avec la clinique correspondants, et après délibération, le Conseil entérine l’avis favorable donné en bureau restreint le 23 juillet 2015.

 

- Demande de LME du Docteur RUIZ Bruno :

·         Par demande enregistrée le 23 juillet 2015, le Docteur Bruno RUIZ, médecin généraliste à Grenade sur l’Adour, attaché aux urgences SAMU SMUR à Mont de Marsan depuis 2002, sollicite l’autorisation d’un exercice en autre site au service des urgences d’Aire sur l’Adour une à trois nuits par mois pour renforcer l’équipe en place.

·         Après délibération, le Conseil décide de donner un avis favorable.

Demande de LME du Docteur Jean BERNARD, chirurgien orthopédiste à Bayonne, à la clinique Jean Le Bon à Dax :

  • Notre Conseil avait refusé ce site distinct dans sa séance plénière du 02 mars 2015.
  • Le Docteur BERNARD a fait appel de notre décision. Notre décision a été annulée en appel le 18 juin 2015 (notification enregistrée le 31 août 2015) au motif (exposé par le Docteur BERNARD) d’un taux de fuite de 71% des patients qui se rendraient majoritairement à Bordeaux. Que dès lors, le site distinct demandé par le Docteur BERNARD répondait à un  intérêt de la population en lui évitant de se déplacer dans un contexte de mise en œuvre de techniques spécifiques.
  • Le Conseil fait remarquer que l’argument du taux de fuites invoqué ne se rapporte pas à l’activité demandée par le Docteur BERNARD mais à des séjours en chirurgie rachidienne qui n’ont rien à voir avec les infiltrations évoquées.

        -    Demandes d’Assistanats :

- Le Docteur FARANDO-CAUNEGRE David, médecin généraliste exerçant à Vieux-Boucau, a fait une demande d’assistanat :

assuré par le Docteur BUONO Amandine, Docteur en Médecine, inscrite au Tableau départemental des Landes de l’Ordre des Médecins sous le numéro 2745, pour les périodes du 06 juillet 2015 au 19 juillet 2015 et du 03 août 2015 au 30 août 2015.Cette demande a été motivée dans le cadre de l’article 87 du Code de Déontologie pour afflux exceptionnel de la population.

La décision de donner un avis favorable a été prise à titre conservatoire par le Bureau restreint réuni le 02 juillet 2015.

Cet avis favorable est soumis au Conseil qui le confirme.

- Le Docteur GILLY Michel, médecin généraliste exerçant à Léon, a fait une demande d’assistanat :

assuré par le Docteur MENETRIER Sylvain, Docteur en Médecine, inscrit au Tableau départemental des Pyrénées Atlantiques de l’Ordre des Médecins sous le numéro 5625, pour la période du 14 juillet 2015 au 31 août 2015.Cette demande a été motivée dans le cadre de l’article 87 du Code de Déontologie pour afflux exceptionnel de la population.

La décision de donner un avis favorable a été prise à titre conservatoire par le Bureau restreint réuni le 02 juillet 2015.

   Cet avis favorable est soumis au Conseil qui le confirme.

Désignation :

Avis du Conseil Départemental des Landes de l’Ordre des Médecins concernant l’agrément à la maîtrise de stage 

  • le département de médecine générale de l’Université de Bordeaux sollicite notre avis concernant les candidatures à la maîtrise de stade des Docteurs Pascal LALAGUE, médecin généraliste à Villeneuve de Marsan et Bénédicte PLANTEC-LAMOTHE, médecin généraliste à Soustons.
  • , la même demande est présentée pour le Docteur Jean-Louis MATHIO, médecin généraliste à Saint Vincent de Tyrosse.
  • Après délibération, le Conseil décide de donner un avis favorable pour ces trois candidatures.

 

Nouveau Webzine de l’Ordre sur les médecines alternatives et complémentaires (M.A.C)

Le Président communique cette information aux membres du Conseil, consultable sur le site du CNOM

 

- relations extérieures – représentations – presse

Ø  représentation du conseil départemental au sein d’instances départementales et régionales

                     Saisies de dossiers :  3

 

Prochaine séance

le lundi 28 septembre 2015.